QUESTIONS ORALES :

QUESTIONS ECRITES :

N°	Ministère attributaire	Date de publication de la question	Date de publication de la réponse
QE n° 75354	Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Rubrique : sécurité routière, feux tricolores Mots clés : aménagement	30/03/2010
QE n° 75331	Santé et sports Rubrique : santé, sida Mots clés : lutte et prévention	30/03/2010
QE n° 75263	Santé et sports Rubrique : professions de santé, infirmiers anesthésistes Mots clés : carrière	30/03/2010
QE n° 75082	Famille et solidarité Rubrique : femmes, congé de maternité Mots clés : durée	30/03/2010
QE n° 75080	Santé et sports Rubrique : famille, naissance Mots clés : maisons de naissance. perspectives	30/03/2010
QE n° 74948	Alimentation, agriculture et pêche Rubrique : commerce et artisanat, commerce Mots clés : marges. produits alimentaires peu transformés	30/03/2010
QE n° 74931	Santé et sports Rubrique : bioéthique, PMA Mots clés : ovocytes. conservation. procédés	30/03/2010
QE n° 74306	Transports Rubrique : transports aériens, équipements Mots clés : passagers obèses. prise en compte	16/03/2010
QE n° 74305	Transports Rubrique : transports aériens, compagnies Mots clés : passagers obèses. tarifs	16/03/2010
QE n° 74235	Santé et sports Rubrique : santé, obésité Mots clés : lutte et prévention	16/03/2010

N°	Ministère attributaire	Date de publication de la question	Date de publication de la réponse
QE n° 74220	Santé et sports Rubrique : retraites : régime général, durée d'assurance Mots clés : praticiens hospitaliers. pénibilité du travail. prise en compte	16/03/2010	13/04/2010
QE n° 74195	Affaires étrangères et européennes Rubrique : rapatriés, politique à l'égard des rapatriés Mots clés : cimetières. entretien. Afrique du Nord	16/03/2010
QE n° 74008	Santé et sports Rubrique : fonction publique hospitalière, psychiatres Mots clés : nominations. modalités	16/03/2010
QE n° 73928	Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Rubrique : consommation, protection des consommateurs Mots clés : traitements amincissants	16/03/2010
QE n° 73888	Santé et sports Rubrique : assurances, assurance responsabilité civile médicale Mots clés : établissements et professions de santé	16/03/2010
QE n° 73880	Santé et sports Rubrique : assurance maladie maternité : généralités, conventions avec les praticiens Mots clés : radiologues. nomenclature des actes	16/03/2010
QE n° 62797	Santé et sports Rubrique : pharmacie et médicaments, pharmaciens Mots clés : obligation de conseil. mise en oeuvre	03/11/2009	16/03/2010
QE n° 59065	Justice et libertés (garde des sceaux) Rubrique : professions immobilières, agents immobiliers Mots clés : escroquerie. poursuites	22/09/2009
QE n° 57835	Transports Rubrique : transports aériens, Yemenia Mots clés : liaison Sanaa-Moroni. accident du 30 juin 2009. assistance aux familles	01/09/2009	09/03/2010
QE n° 57803	Santé et sports Rubrique : santé, politique de la santé Mots clés : charte. télévision. mise en oeuvre	01/09/2009

N°	Ministère attributaire	Date de publication de la question	Date de publication de la réponse
QE n° 57749	Culture et communication Rubrique : patrimoine culturel, archéologie Mots clés : détecteurs de métaux. utilisation. réglementation	01/09/2009	27/10/2009
QE n° 57654	Affaires étrangères et européennes Rubrique : audiovisuel et communication, satellites Mots clés : Eutelsat. chaînes diffusées	01/09/2009	29/09/2009
QE n° 55161	Santé et sports Rubrique : santé, obésité Mots clés : lutte et prévention	14/07/2009
QE n° 55119	Santé et sports Rubrique : professions de santé, exercice de la profession Mots clés : sécurité. protection	14/07/2009
QE n° 54884	Culture et communication Rubrique : culture, langues régionales Mots clés : liste. perspectives	14/07/2009
QE n° 54838	Santé et sports Rubrique : assurance maladie maternité : généralités, conventions avec les praticiens Mots clés : radiologues. nomenclature des actes	14/07/2009	29/09/2009
QE n° 44581	Travail, solidarité et fonction publique Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires, annuités liquidables Mots clés : temps partiel. parents d'enfants handicapés. prise en compte	17/03/2009

 

N°	Ministère attributaire	Date de publication de la question	Date de publication de la réponse
QE n° 32277	Agriculture et pêche Rubrique : agriculture, gestion Mots clés : organismes professionnels. cotisations. contrôle	14/10/2008	09/12/2008
QE n° 31565	Affaires étrangères et européennes Rubrique : politique extérieure, Algérie Mots clés : relations bilatérales	30/09/2008	13/01/2009
QE n° 30856	Santé et sports Rubrique : santé, prise en charge Mots clés : circoncision	16/09/2008	30/06/2009
QE n° 30656	Santé et sports Rubrique : enfants, santé Mots clés : troubles du langage et du comportement. prise en charge	16/09/2008
QE n° 29504	Outre-mer Rubrique : outre-mer, DOM-ROM : Guyane Mots clés : santé. protection. tribus amérindiennes	12/08/2008	09/12/2008
QE n° 29389	Économie, industrie et emploi Rubrique : services, services à la personne Mots clés : réglementation	12/08/2008	22/09/2009
QE n° 27636	Santé, jeunesse, sports et vie associative Rubrique : santé, jeunes Mots clés : obésité. lutte et prévention	15/07/2008	11/11/2008
QE n° 25508	Santé et sports Rubrique : santé, politique de la santé Mots clés : permanence des soins. financement. perspectives	17/06/2008	12/05/2009
QE n° 25309	Solidarité Rubrique : handicapés, allocations et ressources Mots clés : disparités	17/06/2008	11/11/2008
QE n° 24265	Solidarité Rubrique : handicapés, politique à l'égard des handicapés Mots clés : handicapés mentaux	03/06/2008	05/08/2008

 

N°	Ministère attributaire	Date de publication de la question	Date de publication de la réponse
QE n° 20187	Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Rubrique : bâtiment et travaux publics, construction Mots clés : chantiers. vols. lutte et prévention	08/04/2008	17/06/2008
QE n° 12010	Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville Rubrique : travail, heures supplémentaires Mots clés : réforme. réglementation	04/12/2007	31/03/2009
QE n° 10118	Travail, relations sociales, famille et solidarité Rubrique : retraites : généralités, pensions de réversion Mots clés : répartition. réglementation	13/11/2007	16/12/2008
QE n° 10116	Économie, industrie et emploi Rubrique : impôts locaux, calcul Mots clés : foyer fiscal. double résidence	13/11/2007	17/06/2008
QE n° 8086	Économie, industrie et emploi Rubrique : ministères et secrétariats d'État, économie, finances et emploi : personnel Mots clés : La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière	23/10/2007
QE n° 8047	Santé et sports Rubrique : assurance maladie maternité : généralités, conventions avec les praticiens Mots clés : acupuncteurs. nomenclature des actes	23/10/2007
QE n° 7991	Économie, finances et emploi Rubrique : impôt sur le revenu, réductions d'impôt Mots clés : enfants poursuivant des études. perspectives	23/10/2007	18/03/2008
QE n° 7903	Écologie, développement et aménagement durables Rubrique : sécurité routière, permis de conduire Mots clés : personnes âgées. contrôle médical	23/10/2007	19/02/2008
QG n° 793	Santé, jeunesse, sports et vie associative Rubrique : produits dangereux, contrôle Mots clés : produits ani-obésité. utilisation. conséquences. santé	19/11/2008	19/11/2008
QG n° 346	Travail, relations sociales et solidarité Rubrique : transports, transport de voyageurs Mots clés : grèves. service minimum	30/01/2008	30/01/2008